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Tag: personnes saines

Flash Info – Recherche – Formation – Croissance de votre pépite

La croissance de votre pépite est une formation atypique, un guide indispensable à l’amorçage, à la mise en place et au pilotage efficace d’un développement de produit dans le domaine
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Flash Info – Recherche – Modalités du tirage au sort des comités de protection des personnes (CPP)

Depuis la loi n°2012-300 du 5 mars 2012 dite loi “Jardé”, le comité de protection des personnes est désigné de façon aléatoire par tirage au sort. Or, les recherches en
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Flash Info – Recherche – Arrêtés sur les recherches impliquant la personne humaine

Deux arrêtés du 12 avril 2018 relatifs aux recherches impliquant la personne humaine mentionnées aux 2° et 3° de l’article L.1121-1 du Code de la santé publique sont parus au
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Dernières actualités

Secteur social & médico-social : Référentiel CNIL sur la durée de conservation

La Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) a adopté un nouveau référentiel relatif aux durées de conservation pour les traitements mis en œuvre dans le secteur social et
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Prise en charge anticipée des dispositifs médicaux numériques à visée thérapeutique

Plusieurs arrêtés relatifs à la prise en charge anticipée de certains dispositifs médicaux numériques (DMN) à visée thérapeutique et d’activités de télésurveillance médicale sont  parus ce week-end au Journal officiel.
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Publication des MR007 et MR008

Ont été publiées au Journal officiel, deux nouvelles méthodologies de référence adoptées par la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : les MR-007 et MR-008 qui simplifient l’accès à
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